GUIDE DE LA COMMUNE
LIVRE NEUF !
Avec 36 772 communes en France, l’importance du fait communal n’est pas à négliger.
Collectivité territoriale au même titre que le département et la région, la commune règle la vie de ses habitants et joue un rôle indispensable dans le tissu politique, économique et social de la Nation.
Comment fonctionnent les communes, comment se répartissent les compétences entre le maire et le conseil municipal et quelles sont ces compétences ?
Autant de questions auxquelles cet ouvrage tente de répondre.
SOMMAIRE
HISTORIQUE
Origines de la commune
Les éléments constitutifs de la commune
Bases juridiques et constitutionnelles
La coopération intercommunale
LE CONSEIL MUNICIPAL
Les conseillers municipaux
Fonctionnement du conseil municipal
Attributions du conseil municipal
Les villes à statut particulierLE MAIRE
Le maire : élection et statut
La municipalité
Le maire : agent de la commune
Le maire : agent de l'EtatL'ACTION COMMUNALE
L'ordre public
L'action sanitaire et sociale
L'urbanisme
L'action économique
L'enseignement
La culture
Le sport
L'action internationaleLE BUDGET COMMUNAL
Les ressources
Le contrôleAPPROFONDIR
Glossaire
Bibliographie
INDEX :
Adjoints au maire - agglomérations nouvelles - aide aux entreprises - aide sociale - arrondissements
Bibliothèques - budget
Chambre régionale des comptes - clubs sportifs - collège - conseil municipal - conseils municipaux d'enfants et de jeunes - conservatoires de musique - Convention de Madrid
Délibérations - districts
Ecoles maternelles et primaires - enseignement privé - enseignement supérieur - état civil
Habitat - HLM
Impôts
Jumelages
Lycées
Maisons des jeunes et de la culture
Musée
Office municipal des sports
Permis de construire - plans d'occupation des sols - police - police judiciaire - police municipale - police nationale - politique culturelle - préfet
RMI ( Revenu Minimum d'Insertion )
Santé - secrétaire de mairie - service municipal des sports - sociétés d'économie mixte locales
Taxe d'habitation - taxe foncière - taxe professionnelle - taxes - transports scolaires - tribunaux administratifs - TVA
Auteurs :Véronique Le Marchand (diplômé de l'Ecole supérieur de journalisme de Paris) et Frédéric Touboul (docteur en droit public et enseignant à l'université de Paris XI) appartiennent au Centre de vulgarisation de la connaissance (CVC), unité de service et de recherche commune aux universités Paris XI et Paris VI.
Collection : LES ESSENTIELS MILAN.
À partir de 15 ans, 64 p. Format : 11 x 18.
Des textes clairs, fiables et précis qui vont à l'essentiel.
Une iconographie appropriée permettant de compléter l'information.
Une présentation illustrée agréable pour faciliter la lecture.
Les Essentiels Milan, une collection accessible à tous.
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COMPRENDRE LA PEINTURE,
LES FRANCS-MACONS,
QUESTIONS SUR LA SHOAH,
LES PROTESTANTS,
LE BOUDDHISME...
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